Clara Osadtchy


De: Clara OSADTCHY
suppléante, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Osadtchy (Clara)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément etd'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
outre les cinq représentants de l'Etat énumérés à l'article 1er de l'arrêté du
23 juillet 1992
Au titre des représentants des associations de défense de l'environnement
membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Novembre 200605/11/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.